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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB
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ATPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATPE
ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1684246
Date de dépôt :
01/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2021
ATPE de ATPE – AMIB

Présentation de la marque ATPE

Déposée le 1 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATPE – AMIB domicilié(e) 5 Rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 153 760 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque ATPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATPE est expirée depuis le 1 août 2021.

ATPE – AMIB a également déposé les autres marques suivantes : EB , LA PORTE AMERICAINE , AUTOMATPE , ATPE-AMIB , AMIB , AUTOMATPE


ATPE – AMIB, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 Rue Constant Berthaut - 75020 - PARIS - France - SIREN 304153760


Cabinet ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2001 n°2193663 - Publication au BOPI 2001-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Inscription le 3 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246593 - Publication au BOPI 1997-12-03

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469826 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06

Grilles, portes, portails et fermetures métalliques ou non.Cadres de portes, armatures de portes, châssis de portes;dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, ferrures de portes, galets de portes;panneaux de portes métalliques ou non métalliques;garnitures de portes métalliques ou non.Serrures métalliques ou électriques; portes télécommandées

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.